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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE
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P'TIT CLOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT CLOU
RENOLUX FRANCE INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1513257
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
30/08/2028
P\'TIT CLOU de RENOLUX FRANCE INDUSTRIE

Présentation de la marque P'TIT CLOU

Déposée le 30 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « P'TIT CLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOLUX FRANCE INDUSTRIE domicilié(e) ZI de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 382 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque P'TIT CLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P'TIT CLOU arrivera à expiration en date du 30 août 2028.

RENOLUX FRANCE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MAXICONFORT , LITTLE WEST , KORIOLIS , TROTTINE , RENOLUX , BABY J , RENOLUX


RENOLUX FRANCE INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU CHAVAGNEUX - France - SIREN 398382499


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2124051 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement avec limitation le 16 juin 2008 n°2376108 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 3 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266137 - Publication au BOPI 1998-11-03

Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266138 - Publication au BOPI 1998-11-03

Inscription le 3 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266139 - Publication au BOPI 1998-11-03

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682153 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Inscription le 11 septembre 2018 - Changement de forme juridique n°733004 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Véhicules, appareil de locomotion par terre, notamment poussettes et voitures d'enfants, sièges auto pour enfants, rehausseurs, sièges pour vélocycles et tous systèmes de retenue de sécurité pour enfants dans les véhicules. Meubles, produits non compris dans d'autres classes, en bois, en matières plastiques et notamment sièges relax pour bébés et tous meubles d'hygiène, à langer, de rangement, de repos, de repas pour enfants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].